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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE
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CLOCHER DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOCHER DE FRANCE
SARL D'ANGEVILLE

Numéro de dépôt :
94513113
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque CLOCHER DE FRANCE

Déposée le 22 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOCHER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'ANGEVILLE domicilié(e) 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 553 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'ANGEVILLE - France.

La marque CLOCHER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOCHER DE FRANCE est expirée depuis le 22 mars 2004.

D'ANGEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : NAPOLEON L J. LEFORT , ELYSEES CONCORDE , BARON DE LUVIGNAC , DELISSAC , AIME LEBON , LE VERRE DE VIN , N NAPOLEON LOUIS JOSEPH , D'ANGEVILLE NAPOLEON


SARL D'ANGEVILLE - 12 COURS XAVIER ARNOZAN, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 391553880


SARL D'ANGEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Boissons alcooliques à l'exception des bières